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Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limite[...]
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La matière des contrats spéciaux s'est développée à partir du canevas proposé en 1804 par le Code civil et sa trame s'est étoffée au fil des interventions législatives venues le compléter. Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus couran[...]
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Cet ouvrage a pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le Code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, tr[...]
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Hubert Groutel, Auteur ; Claude J. Berr, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2004Le droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t-i[...]
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Hubert Groutel, Auteur ; Claude J. Berr, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2008Le droit des assurances est une matière qui s'enseigne couramment dans les facultés et nombre d'autres établissements. Il est également un droit dont beaucoup de praticiens font un usage quotidien. Aussi, ce Mémento de Droit des assurances a-t-i[...]
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Ce mémento de droit bancaire est destiné à donner aux étudiants et aux juristes non familiarisés avec cette matière un exposé aussi synthétique et clair que possible de cette branche du droit. Il étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activ[...]
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Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les suretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisant l[...]
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Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; toutefois, certaines institutions telles le droit de rétention ou la "propriété-garantie"[...]
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Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l[...]
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Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l[...]
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Jean-Pierre Le Gall, Auteur ; Caroline Ruellan, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2008Cet ouvrage aborde les aspects essentiels du droit commercial. En premier lieu, les règles générales applicables aux commerçants (capacité pour être commerçant, obligations en résultant, création de l'actif commercial sous la forme d'un fonds de[...]
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Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l’ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté. Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : les mesures en amont du traitement judiciaire des diffi[...]
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Ce Mémento présente, de manière aussi synthétique que possible, les traits généraux du nouveau droit des entreprises en difficulté. Cet ouvrage est indispensable aux étudiants qui veulent disposer d'une synthèse complète d'une matière toujours f[...]
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Jean DERRUPPE, Auteur ; Jean-Pierre Laborde, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2005Conçu pour aider les étudiants à se remémorer l'enseignement qu'ils ont reçu, grâce à une présentation synthétique rigoureusement ordonnée de l'ensemble de la matière, cet ouvrage peut être également utile à tous les praticiens du droit qui souh[...]
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2005La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, dr[...]
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Anne-Marie Larguier, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2008Le droit pénal spécial, objet de ce Mémento, étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). C[...]
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | DL 2008A jour au 15 mars 2008, cet ouvrage tient compte des réformes intervenues récemment, qu'il s'agisse de la réforme des retraites (loi du 21 août 2003), de la réforme de l'assurance maladie (loi du 13 Août 2004), de la création du régime social de[...]
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | impr. 2005Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus solidaire, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de multiples difficultés d'ordre démographique, économique o[...]
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Jean-Maurice Verdier, Auteur ; Alain Coeuret, Auteur ; Marie-Armelle Souriac, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2007La matière, en prise directe avec les effets des mutations économiques et technologiques, est très largement tributaire des oscillations politiques du législateur et des attitudes des juges face aux conséquences sociales des choix économiques de[...]
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Jean-Maurice Verdier, Auteur ; Alain Coeuret, Auteur ; Marie-Armelle Souriac, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2007La matière, en prise directe avec les effets des mutations économiques et technologiques, est très largement tributaire des oscillations politiques du législateur et des attitudes des juges face aux conséquences sociales des choix économiques de[...]
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Grands systèmes de droit étrangers est un livre tout entier construit autour, de l'étude des trois grands systèmes de droit étrangers qui, avec le droit français, exercent le plus d'influence sur les droits du monde entier, à savoir les droits a[...]
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Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l'ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté.Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent : - les mesures en amont du traitement judiciaire des diff[...]
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L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge). Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciai[...]
