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Michel Vivant, Auteur ; Jean-Michel Bruguière, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2009Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré to[...]
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | impr. 2008
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | DL 2014
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2007Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision global[...]
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Yvonne Lambert-Faivre, Auteur ; Stéphanie Porchy-Simon, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2009Le Droit du dommage corporel est aujourd'hui une spécialité reconnue, à la convergence du droit civil des obligations et du droit pénal, du droit de la consommation et du droit de l'environnement, du droit de la circulation et du droit des trans[...]
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Yvonne Lambert-Faivre, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2004Le Droit du dommage corporel a d'abord pour objet une double évaluation, médicale par un médecin-expert, et monétaire par un régleur-juriste : cet ouvrage offre à la pratique professionnelle des médecins, avocats, magistrats et assureurs toutes [...]
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Patrick Serlooten, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2012Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Par l'importance des informations fournies et un exp[...]
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Patrick Serlooten, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | impr. 2011Une fiscalité de plus en plus omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. Ce précis, par l'importance des informations fournies et un ex[...]
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Philippe Bonfils, Auteur ; Adeline Gouttenoire, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2008Les droits de l'enfant connaissent aujourd'hui une véritable consécration, notamment sous l'effet de la Convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989, désormais d'applicabilité directe en France, au moins pour certaines de[...]
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ce Précis aborde tous les problèmes. Les questions les plus délicates ou les plus controversées donnent lieu à une prise de position ferme et reconnue. L'ouvrage tient compte des dispositions nouvelles relatives à la récidive, aux peines-planche[...]
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Philippe Malinvaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur ; Patrice Jourdain, Editeur scientifique ; Olivier Tournafond, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2004
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Jean-Jacques Dupeyroux, Auteur ; Michel Borgetto, Editeur scientifique ; Robert Lafore, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | DL 2011Ce Précis présente de façon exhaustive le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du contexte social et économique, national et international qui dét[...]
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Gilles Auzero, Auteur ; Emmanuel Dockès, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | impr. 2013Au cours des derniers mois le droit du travail est resté constamment au coeur de l'actualité. En témoignent l'accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013. Par ces textes, la procédure de licenciement éco[...]
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Jean Pélissier, Auteur ; Gilles Auzero, Auteur ; Emmanuel Dockès, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | impr. 2012Parce qu'il régit la vie professionnelle et le revenu de la grande majorité des personnes, le droit du travail est crucial à plus d'un titre. II est l'objet de l'attention constante des pouvoirs publics et des partenaires sociaux, ce qui le plac[...]
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Jean Pélissier, Auteur ; Gilles Auzero, Auteur ; Emmanuel Dockès, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2011Parce qu'il régit la vie professionnelle et le revenu de la grande majorité des personnes, le droit du travail est crucial à plus d'un titre. Il est l'objet de l'attention constante des pouvoirs publics et des partenaires sociaux ce qui le place[...]
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Jean Pélissier, Auteur ; Gilles Auzero, Auteur ; Emmanuel Dockès, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2010Parce qu'il régit la vie professionnelle et le revenu de la grande majorité des personnes, le droit du travail est crucial à plus d'un titre. II est l'objet de l'attention constante des pouvoirs publics et des partenaires sociaux ce qui le place[...]
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Jean Pélissier, Auteur ; Alain Supiot, Auteur ; Antoine Jeammaud, Auteur ; Gilles Auzero, Collaborateur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2008Depuis sa premère rédaction en 1965 par G.H. Camerlynck et G.Lyon-Caen,cet ouvrage est entre les mains de tous ceaux qui étudient ou qui appliquent le droit du travail. Cette nouvelle édition a été profondément remaniée en raison des importantes[...]
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Serge Guinchard, Auteur ; Cécile Chainais, Auteur ; Frédérique FERRAND, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2014
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Gaston Stefani, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2010ce Précis expose de manière raisonnée les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvo[...]
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Philippe Merle, Auteur ; Anne Fauchon, Collaborateur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | DL 2012Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est analysé le plus souvent[...]
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Philippe Merle, Auteur ; Anne Fauchon, Collaborateur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | DL 2013A jour au 1er août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance des sociétés anonymes importantes et les recommandati[...]
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L'enseignement des voies d'exécution, encore appelées procédures civiles d'exécution, a longtemps eu essentiellement pour objet l'étude des procédures connues sous le nom de saisies, à savoir, les moyens légaux mis à la disposition de créanciers[...]
