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340 - Droit
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Ce livre est destiné aux étudiants soucieux de s'entraîner à l'exercice du commentaire d'arrêt en vue des séances de travaux dirigés et des examens. Une méthode rigoureuse est appliquée à l'étude des 100 arrêts sélectionnés. Pour chacun d'eux so[...]
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Une méthode rigoureuse est appliquée à l'étude des 100 arrêts sélectionnés. Pour chacun d'eux sont présentés, d'une part, l'analyse précise du problème examiné et résolu par la juridiction et, d'autre part, les thèmes essentiels de la discussion[...]
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Refondu pour tenir compte des dernières évolutions de l'Union européenne, comme l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, ce petit ouvrage répondra aux attentes de tous les candidats aux concours des fonctions publiques européenne et française,[...]
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Marie-Christine Sordino, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Exos LMD, ISSN 2103-4656 | impr. 2011Les sujets d'examen posés en Droit pénal font l'objet chaque année d'une grande variété d'épreuves. C'est à ce foisonnement et à cette richesse pédagogique que l'auteur de ce livre vous donne accès au travers de 21 sujets sélectionnés et présent[...]
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législation ....,réglementaire...
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Dirigeant, vous cherchez à déterminer si une opération présente un risque au regard du délit d'abus de biens sociaux ? Professionnel du droit, vous souhaitez maîtriser tous les aspects du délit d'abus de biens sociaux pour conduire utilement v[...]
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Luc Van Gossum, Auteur | Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université | Bibliothèque de droit social, ISSN 0779-9268 | 2000Une législation centenaire mais tournée vers l’avenir.Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a fêté récemment son centième anniversaire. Législation centenaire certes mais résolument tournée vers l’avenir et qui con[...]
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Basé sur une référence précise aux textes et sur le recours systématique à la jurisprudence, l'ouvrage constitue une aide précieuse pour la préparation et la rédaction d'un acte de vente, comme pour le traitement des principales questions liées [...]
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Congrès international de criminologie (2; 1950-09-10 / 1950-09-19; Paris), Auteur ; Congrès international de criminologie. 2e. Paris. 1950, 10-19 septembre, Editeur scientifique | Paris : Presses universitaires de France (Mayenne, impr. de Floch) | 1954; 1952; 1953Actes du IIe congrès international de criminologie (Paris-Sorbonne, septembre 1950) = Proceedings of the IInd international congress on criminology = Actas del IIo congreso internacional de criminologia. [Tome] V: Médecine légale, science pénite[...]texte imprimé
2015Le présent colloque qui porte sur la responsabilité du dirigeant social en droit OHADA s'inscrit dans la mise en œuvre d'un contrat de subvention de l'union européenne signe avec l'ERSUMA dans le cadre du programme indicatif régional du 10ème fo[...]
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2009
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2008
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Alexis Albarian, Auteur ; Jocelyne Cayron, Auteur | Rueil-Malmaison : Lamy | Axe Droit, ISSN 1954-8516 | impr. 2012Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales discipli[...]
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Alexis Albarian, Auteur ; Philippe Mouron, Auteur | Rueil-Malmaison : Lamy | Axe Droit, ISSN 1954-8516 | impr. 2013Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, [...]
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Cet ouvrage démontre l'actualité de la pensée de l'auteur dans les deux domaines du droit auxquels il s'est spécialement intéressé : le droit commercial international et le droit commercial européen.
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Dans le prolongement de la décentralisation, l'État a entrepris une réforme pro-fonde de son administration qui, non seulement, vise à l'adapter à l'accroissement des compétences des collectivités locales, mais également aux impératifs de la co[...]
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Ce volume se veut un manuel d'introduction générale à l'Administration Publique ; il fait le point sur sa situation actuelle, dans le cadre d'une approche comparative qui, tout en partant des cas québécois et canadiens, tient compte des situatio[...]
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Comment apprécier la valeur du témoignage d'un adolescent qui affirme avoir été victime d'agressions sexuelles ? Que vaut la parole d'un mineur qui accuse ? De quelles méthodes dispose la Justice pour combattre le risque de l'erreur judiciaire ?[...]
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Marie-José Domestici-Met, Editeur scientifique ; René-Jean Dupuy, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Coopération et développement (Paris. 1979), ISSN 0242-7214 | 1996Étudie l'aide humanitaire en action (l'affaire kurde, la Somalie, l'ex-Yougoslavie), le statut de ses acteurs, l'insertion de l'aide humanitaire dans l'appareil normatif (activité reconnue et protégée par le droit international, la querelle de l[...]
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Dans un environnement extrêmement concurrentiel, dominé par des groupes, l'analyse des comptes consolidés devient incontournable pour de nombreux professionnels. Les normes IFRS s'imposent ainsi comme la norme comptable universelle. Trois années[...]
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Amina Yala, Auteur | Levallois-Perret : Studyrama | Poche (Levallois-Perret), ISSN 1952-0050 | impr. 2007Le monde juridique fait appel à un vocabulaire technique bien spécifique. Cet ouvrage vous offre les bases de la terminologie du droit en anglais. Une première partie répertorie les termes utiles pour comprendre l'organisation du pouvoir législa[...]
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Amina Yala, Auteur | Levallois-Perret : Studyrama | Collection Efficacité professionnelle (Levallois-Perret), ISSN 1950-2109 | impr. 2007Comme tout secteur d'activités, le domaine juridique possède son propre vocabulaire technique. Destiné à tous ceux qui utilisent le droit anglo-saxon dans un cadre professionnel - comme les juristes ou les traducteurs - , cet ouvrage donne les b[...]
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Université Toulouse 1 sciences sociales, Auteur | Toulouse : Université des sciences sociales | 1971-[1999]
Périodique : texte imprimé
Jacques Barthélémy & associés, Editeur scientifiqueLes libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psy[...]
