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Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d?assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu?elle est étroitement liée[...]
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L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspect[...]
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L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspect[...]
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Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en œuvre dans les divers secteurs économiques. À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambit[...]
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Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. A mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambi[...]
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Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit privé | impr. 2011Depuis 2007, plus de 60 000 entreprises font l'objet d'une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires. C'est dire l'importance pratique que présente, particulièrement dans un contexte de crise économique, le droit des[...]
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Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit privé | impr. 2009Plus de 60 000 entreprises ont fait l'objet d'un redressement judiciaire en 1995. C'est dire l'importance que présente aujourd'hui le droit des entreprises en difficulté qui n'est plus simplement un droit des " faillites " applicable aux commerç[...]
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Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d’étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l’originalité : - expliquer clairement les r[...]
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Cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des Facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des Écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l'impôt [...]
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Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité : expliquer clairement les règle[...]
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Pierre Mayer, Auteur ; Vincent HEUZE, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit privé | impr. 2010Aussi ancien que l'existence des relations internationales entre personnes priv?ees, le droit international priv?e est depuis le XIXe si?ecle l?objet de querelles m?ethodologiques, largement renouvel?ees ces derni?eres ann?ees. Son ?evolution ra[...]
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Jacques HERON, Auteur ; Thierry Le Bars, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit privé | DL 2010D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteur[...]
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Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille. Après avoir retracé dans l'introduction les re[...]
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Paul Le Cannu, Auteur ; Bruno Dondero, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit privé | impr. 2011La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le[...]
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Le droit du travail est une mati?ere en constante ?evolution, comme l'illustrent les nombreuses modifications apport?ees d'une ?edition ?a une autre de ce Pr?ecis. La loi du 20 ao?ut 2008 relative ?a la r?enovation de la d?emocratie sociale, out[...]
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Les Institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux. Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet [...]
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Les Institutions judiciaires d'un pays, et même désormais les juridictions internationales et communautaires, constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour. Les cours et tribunaux sont les compagnons obligés du j[...]
