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Auteur colloque organisé par le Centre historique et juridique des droits de l'homme, Université Pierre-Mendès France (Faculté de droit, Grenoble 2) |
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colloque organisé par le Centre historique et juridique des droits de l'homme, Université Pierre-Mendès France (Faculté de droit, Grenoble 2) ; Jean-Luc Chabot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; philippe Didier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jérôme Ferrand, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : l'Harmattan | La librairie des humanités | 2005Quelle est encore la part des Droits de l'Homme de 1789 dans le code civil de 1804. Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, le Premier Consul sabre d'un trait de plume[...]