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Le présent ouvrage a pour objet de présenter les éléments essentiels du droit communautaire dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les années ci[...]
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Claude Blumann, Auteur ; Louis Dubouis, Auteur | Paris : LexisNexis-Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2010Le présent ouvrage a pour objet d'exposer les éléments essentiels du droit de l'Union , européenne dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entité en développement incessant depuis sa création dans les ann[...]
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Louis Dubouis, Auteur ; Claude Blumann, Auteur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Domat droit public | impr. 2009Le droit de l'Union européenne, dont le droit communautaire constitue de loin la branche la plus importante, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrag[...]
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Louis Dubouis, Auteur ; Claude Blumann, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit public | impr. 2006Le droit de l'Union européenne, dont le droit communautaire constitue de loin la branche la plus importante, régit un nombre de plus en plus élevé d'activités, pénétrant ainsi progressivement la plupart des branches du droit national. Cet ouvrag[...]
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Louis Dubouis, Auteur ; Gustave PEISER, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit public, ISSN 1264-0654 | impr. 2009Contrairement au droit privé, le droit public règle les relations entre l'Etat, ses démembrements et les personnes privées ou d'autres Etats. Catégorie large, il convient d'y ranger le droit constitutionnel, le droit de l'administration ou droit[...]
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Union européenne, Commission européenne, Auteur ; Louis Dubouis, Editeur scientifique ; Claude Gueydan, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands textes (Paris. 1995), ISSN 1281-6760 | 2002Ce recueil permet d'accéder aux textes essentiels du droit de l'Union européenne. Le tome 1 est consacré aux traités ainsi qu'aux textes relatifs aux institutions et à l'ordre juridique communautaire.Grâce au choix rigoureux des documents reten[...]
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Union européenne, Commission européenne, Auteur ; Louis Dubouis, Editeur scientifique ; Claude Gueydan, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands textes (Paris. 1995), ISSN 1281-6760 | 2003Ce recueil permet d'accéder aux textes essentiels du droit de l'Union européenne. Le tome 1 est consacré aux traités ainsi qu'aux textes relatifs aux institutions et à l'ordre juridique communautaire. Le présent volume (tome 2) comprend les te[...]
