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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2009
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2008
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Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de tra[...]
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Ce Cours présente quelques-uns des principaux contrats spéciaux selon qui ils portent sur une chose, chose transférée (vente. échange et autres), chose utilisée (bail, prêt), chose conservée (dépôt) ou selon qu'ils portent sur un service (entrep[...]
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Philippe Neau-Leduc, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2007
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Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses rendues non seulement par les juridictions judiciaires, mais également européennes et désormais constitutionnelles grâce [...]
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Le Code civil a pris pour socle la propriété, en développant une conception rurale du droit des biens. Aujourd'hui, la propriété demeure l'ancrage mais bien des techniques ont diversifié son utilisation, en même temps que de nouveaux biens appar[...]
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Le droit des biens, matière stable et préservée de la tourmente législative, vient de connaitre à son tour de profonds bouleversements. Ainsi, la loi du 17 juin 2008 relative à la prescription a modifié le régime de la possession et restructuré [...]
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Jean-Baptiste Racine, Auteur ; Fabrice Siiriainen, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2007Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. C'est d'un droit particulier dont ils agit : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, pub[...]
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 1997Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources; une[...]
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2011Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions c[...]
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Le présent ouvrage entend faciliter l'accès à la matière en exposant de façon simple et synthétique ses fondements et ses solutions. On y trouvera, dans une première partie, les éléments essentiels de la théorie générale des conflits de lois et [...]
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Par sa clarté, ses développements synthétiques, ses fréquents exemples empruntés à la jurisprudence, cet ouvrage devenu un classique se veut avant tout pédagogique. Il sera ainsi le substitut ou le complément indispensable du cours suivi par l'é[...]
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Cet ouvrage réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense caractérisée par une grande diversité des sources législatives et par l'importance des interprétations qu'en donne la jurisprudence. L'auteur tient[...]
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Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interpré[...]
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Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le [...]
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L'ouvrage, à jour des dernières actualités tant jurisprudentielles que légales, propose une étude à la fois analytique et critique de la matière. Analytique, car les principales infractions contre les personnes, les biens et la Nation sont étudi[...]
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La 7e édition de ce cours a pour ambition de donner une vision synthétique et didactique de l'état des textes répressifs en vigueur afin d'éclairer le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien ou honnête homme désireux d'apprendre.
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Le droit de la protection sociale accompagne dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'in[...]
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cet ouvrage fait état des importantes évolutions opérées récemment par la Cour de cassation, en particulier celles qui tendent à renforcer la responsabilité civile des dirigeants sociaux et celles qui reviennent sur une lecture trop rigide de la[...]
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L'ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général an particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions particulières à chaque société. [...]
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Jean-Baptiste Seube, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2008La sûreté est une garantie accordée au créancier pour le recouvrement de sa créance. À une époque où l'insolvabilité des débiteurs est fréquente, le droit des sûretés prend de plus en plus d'importance. Souvent perçu comme une discipline austère[...]
