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345.0 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345 (142)
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Marie-Christine Sordino, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Exos LMD, ISSN 2103-4656 | impr. 2011Les sujets d'examen posés en Droit pénal font l'objet chaque année d'une grande variété d'épreuves. C'est à ce foisonnement et à cette richesse pédagogique que l'auteur de ce livre vous donne accès au travers de 21 sujets sélectionnés et présent[...]
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Dirigeant, vous cherchez à déterminer si une opération présente un risque au regard du délit d'abus de biens sociaux ? Professionnel du droit, vous souhaitez maîtriser tous les aspects du délit d'abus de biens sociaux pour conduire utilement v[...]
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Cet ouvrage présente pour chaque infraction étudiée, les textes applicables, les difficultés rencontrées dans leur mise en oeuvre, les solutions que la Cour de cassation a pu leur apporter, des applications toutes-récentes qui peuvent servir d'e[...]texte imprimé
Nicole Lahaye, Auteur ; Institut de sociologie, Editeur scientifique | Bruxelles : Université libre de Bruxelles, Institut de sociologie | 1967Depuis plusieurs années, la population vagabonde de notre pays ne diminue plus; la présence permanente d'individus vivant en marge des conditions normales de l'existence ne peut laisser indifférent. Le but de cet ouvrage a été de dégager les tra[...]
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Association française de droit pénal, Congrès (09; 1987; Lyon), Auteur | Paris : Presses universitaires d'AIX-MARSEILLE | Le Point sur ... (Paris. 1985), ISSN 0297-391X | 1989Le droit pénal applicable aux entreprises et a leurs dirigeants suscite beaucoup d'interrogations et de de craintes. Les infractions que l'on peut retenir dans le cadre de l’activité d'une entreprise se situent souvent au point de rencontre entr[...]
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France, Auteur ; Yves Mayaud, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011L'édition 2012 du Code pénal Dalloz présente pour sa 109e édition une version rigoureusement à jour du Code pénal et de ses textes complémentaires. Elle intègre notamment : la loi du 11 octobre 2010 sur la dissimulation du visage dans l'espace p[...]
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France, Auteur ; Yves Mayaud, Editeur scientifique ; Carole Gayet, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013L'édition 2014 du Code pénal Dalloz intègre notamment : Le décret du 4 avril 2013 relatif au registre tenu par les personnes dont l'activité professionnelle comporte la vente ou l'échange de certains objets immobiliers. Le décret du 1er février [...]
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France, Auteur ; Hervé Pelletier, Editeur scientifique ; Jean Perfetti, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | DL 2013Plus de jurisprudence avec 8 969 décisions référencées. Un outil de travail indispensable regroupant tout le droit pénal dans un ouvrage riche de soixante-huit annexes thématiques actualisées et annotées, traitant notamment de la circulation rou[...]texte imprimé
Code pénal; Code de procédure pénale; Lutte contre la traite des personnes ; Juridictions des mineurs au Niger ; Trafic illicite des migrants ; Travail d'intérêt général ; Régime pénitentiaire au Niger.texte imprimé
Code pénal; Code de procédure pénale; Lutte contre la traite des personnes ; Juridictions des mineurs au Niger ; Trafic illicite des migrants ; Travail d'intérêt général ; Régime pénitentiaire au Niger.texte imprimé
20016Toute personne a le droit de saisir les juridictions nationales compétentes de tout acte violant les droits fondamentaux qui lui sont reconnus et garantis par la Constitution, les conventions internationales, les lois et les règlements en vigueur.
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France, Auteur ; Jean-François Renucci, Editeur scientifique ; Jean-Paul Céré, Editeur scientifique ; Carole Gayet, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2012De l'exercice de l'action publique et de l'instruction ; Des juridictions de jugement ; Des voies de recours extraordinaires ; De quelques procédures particulières ; Des procédures d'exécution ; Dispositions relatives à l'outre-mer
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France, Auteur ; Coralie Ambroise-Castérot, Editeur scientifique ; Jean-François Renucci, Editeur scientifique ; Jean-Paul Céré, Editeur scientifique ; Carole Gayet, Collaborateur ; Maud Léna, Collaborateur | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013La nouvelle parution du Code de procédure pénale Dalloz est marquée par la refonte de la jurisprudence annotée par Mme Coralie Ambroise-Castérot, Professeur à l'université de Nice Sophia-Antipolis. A signaler également : la loi sur le harcèlemen[...]
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France, Auteur | Paris : Direction des journaux officiels | Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 | 2002Appel criminel, juge des libertés et de la détention, judiciarisation des fonctions du juge de l'application des peines et de la procédure pénale française est actuellement en pleine évolution et développe des institutions qui jusqu'alors étaien[...]
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France, Auteur ; Gilbert Azibert, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2012Le code de procédure pénale 2013 décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal, jusqu'à l'exécution des peines.
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France, Auteur ; Gilbert Azibert, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | DL 2013Cet code est richement annoté de milliers de décisions de jurisprudence et de sources bibliographiques faisant du Code de procédure pénale LexisNexis la référence des étudiants et des professionnels ; 900 pages d'annexes thématiques avec plus de[...]
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France, Auteur ; Jean Pradel, Secrétaire ; Francis Casorla, Secrétaire | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 1999Cette 41e édition du Code de procédure pénale Dalloz est marquée par la mise en oeuvre progressive, souple, mais toujours substantielle, de la volonté de réforme de la procédure pénale que l'on sait fermement poursuivie par le garde des sceaux :[...]
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2013LexisNexis a le plaisir de vous offrir le Code de la Security intérieure. Ce code se compose de la nouvelle partie législative codifiée par l'ordonnance numéro 2012-351 du 12 mars 2012 et entrée en vigueur depuis le 1er mai 2012. Il réunit notam[...]
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Journée régionale de criminologie (1986; Bayonne, Pyrénées-Atlantiques), Auteur ; Association régionale de criminologie, Editeur scientifique | Toulouse : érès | Questions actuelles de criminologie | 1989Ces travaux tendent à établir un bilan objectif de l'émergence, de la nature et du traitement des infractions commises par des femmes.
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Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]
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Gaston Stefani, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Roger Jambu-Merlin, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1976Le titre de cet ouvrage est double et recouvre deux matières apparemment étrangères l'une à l'autre. C'est pourquoi il importe tout particulièrement, dans cette introduction, non seulement de chercher à définir les deux expressions criminologie [...]texte imprimé
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Ce document est un instrument d'information critique sur le droit et la justice, à la fois outil d'analyse et de lutte: sur les formes de délinquance et leurs relations avec les pratiques répressives et les politiques d'ordre; sur l'utilisation [...]
