Titre : | Droit pénal général |
Auteurs : | Gaston Stefani, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 17e éd. ;18e éd. |
Editeur : | Paris : Dalloz, 2000 ; 2003 |
Collection : | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-05112-0 |
Format : | 682 p. / 21 cm |
Note générale : | Notes bibliogr. Index |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 345 |
Catégories : | |
Mots-clés: | Droit pénal ; France |
Résumé : | Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal en 1994, la matière a fait l'objet de retouches diverses. Il fallait en tenir compte. La première partie procède à l'étude de l'infraction et du délinquant. Les grands principes du droit pénal (comme la légalité pénale) et les éléments matériel et moral de l'infraction sont décrits. La responsabilité du chef d'entreprise et celle des personnes morales font l'objet de développements rénovés du fait de la définition de la faute pénale et des solutions consacrées par la Cour de cassation. Les causes de justification (légitime défense, état de nécessité, démence, contrainte, erreur...) sont aussi examinées. |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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500-001331 | 345 STE | Livres T | 04. BUC - Tahoua | 340 - Droit | Disponible |
500-001339 | 345 STE | Livres T | 04. BUC - Tahoua | 340 - Droit | Disponible |