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346 - Droit privé Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (285)
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Ce livre est destiné aux étudiants soucieux de s'entraîner à l'exercice du commentaire d'arrêt en vue des séances de travaux dirigés et des examens. Une méthode rigoureuse est appliquée à l'étude des 100 arrêts sélectionnés. Pour chacun d'eux so[...]
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Une méthode rigoureuse est appliquée à l'étude des 100 arrêts sélectionnés. Pour chacun d'eux sont présentés, d'une part, l'analyse précise du problème examiné et résolu par la juridiction et, d'autre part, les thèmes essentiels de la discussion[...]
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Sources, élaboration et rayonnement du code civil français au XIXe siècle ; rôle et fonctions du code civil dans la société et l'Etat au XXe siècle.
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2009
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Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2008
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Alexis Albarian, Auteur ; Jocelyne Cayron, Auteur | Rueil-Malmaison : Lamy | Axe Droit, ISSN 1954-8516 | impr. 2012Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales discipli[...]
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Alexis Albarian, Auteur ; Philippe Mouron, Auteur | Rueil-Malmaison : Lamy | Axe Droit, ISSN 1954-8516 | impr. 2013Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, [...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois : F. Lefebvre | Mémentos pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1263-9591 | 2007Le Mémento Baux commerciaux regroupe tout ce qu'il faut savoir pour : rédiger un bail commercial faire face à tous les litiges en cours de bail Ce Mémento juridique et fiscal donne au bailleur et au locataire toutes les informations pratiques[...]
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Florent Latrive, Auteur | Paris : la Découverte | La Découverte-poche. Essais, ISSN 1272-1514 | DL 2007C’est un mouvement sorti de nulle part qui vise à modifier l’esprit du public. Et ce mouvement soutient que la culture et la connaissance peuvent être appropriées et qu’en conséquence elles doivent être protégées de la même façon que nous proté[...]
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L'édition 2012 du Code civil Dalloz est marquée par une actualité textuelle importante, et notamment : la loi du 22 décembre 2010 mettant en place la convention de procédure participative, le décret du 2 février 2011 sur l'envoi d'une lettre rec[...]
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Le Code civil des français a été publié le 21 mars 1804. Au terme de près de 200 ans d’existence, il devient possible, si ce n’est nécessaire, de se retourner sur son histoire. C’est ce que propose ce livre qui, en croisant les points de vue, é[...]
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L'édition 2011 du code civil est marquée par une actualité textuelle très variée. Le code intègre notamment la loi du 15 juin 2010 modifiant certaines dispositions du code civil compte tenu de la création de l'entrepreneur individuel à responsab[...]
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France, Auteur ; Laurent Leveneur, Editeur scientifique | Paris : Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | impr. 2011L'essentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de pr[...]
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France, Auteur ; Laurent Leveneur, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2012L'ensemble du droit civil, annoté par des auteurs de renom, compose ce code. L'édition 2013 est constituée : des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante, avec plus de 500 décisions ajoutées portant notamment sur les thèmes [...]
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France, Auteur ; Laurent Leveneur, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2013Annoté sous la direction du professeur Laurent Leveneur, Professeur et directeur du laboratoire de droit civil de l'université Panthéon-Assas Paris II. La référence des étudiants et des professionnels du droit avec : - Le code officiel et ses an[...]
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Les Éditions Dalloz, vous font bénéficier gratuitement de deux nouveaux outils inclus avec ce code : la version numérique feuilletable de votre code et sa mise à jour sous la forme d'une lettre d'actualité au contenu enrichi. Plus d'informations[...]
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France, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Éric Chevrier, Editeur scientifique ; Pascal Pisoni, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013L'ouvrage est abondamment enrichi de références bibliographiques et d'annotations de jurisprudence - celles relatives aux actes de commerce, à la preuve et à la prescription commerciale ayant été remaniées pour cette édition - y compris dans son[...]
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France, Auteur ; Philippe Pétel, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : LexisNexis-Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | impr. 2010Parmi les nouveautés, la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation ; le décret du 23 juin 2010 relatif aux droits des actionnaires de sociétés cotées ; la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur individuel à respo[...]
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France, Auteur ; Philippe Pétel, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2011un code richement annoté de décisions de jurisprudence et de renvois bibliographiques qui font du Code de commerce LexisNexis la référence des étudiants et des professionnels ; sept annexes organisées conformément à l'architecture du code.
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France, Auteur ; Philippe Pétel, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2012
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France, Auteur ; Philippe Pétel, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | DL 2013Un code richement annoté de décisions de jurisprudence et de renvois bibliographiques qui font du Code de commerce LexisNexis la référence des étudiants et des professionnels. Sept annexes organisées conformément à l'architecture du code.
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L'édition 2006 comprend des centaines de nouveaux code de commerce. Des lois très attendus de Juillet et Aout 2005 :Loi du 26 Juillet 2005.
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France, Auteur ; Corinne Saint-Alary-Houin, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2012Ce code présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrat[...]
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France, Auteur ; Corinne Saint-Alary-Houin, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2013Ce code présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrat[...]
