Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (9)
Affiner la recherche
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002On recense actuellement plus d'un million d'associations en activité ; plus de trois Français sur dix en sont membres. Elles constituent un marché, ont leurs publications, leurs lieux et leurs manifestations spécifiques, sont employeurs et font [...]
texte imprimé
France, Auteur ; Charles Debbasch, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Economica | impr. 2012La jurisprudence en donne une interprétation dynamique et constructive. Cette oeuvre de concrétisation des normes constitutionnelles résulte, en premier, de 1'oeuvre du Conseil constitutionnel. Mais, la promotion du contrôle de constitutionnali[...]
texte imprimé
Cet ouvrage donne une vue claire et synthétique du droit administratif. Il est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif, les structures administratives territoriales centrales et locales, le[...]
texte imprimé
Cet ouvrage donne une vue claire et synthétique du droit administratif. Il est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif, les structures administratives territoriales centrales et locales, les[...]
texte imprimé
Charles Debbasch, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Dalloz Référence | 2002roit des médias synthétise l'ensemble des règles juridiques applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles les plus récentes. Après avoir examiné le statut des entreprises de presse et a[...]
texte imprimé
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Thémis. Droit, ISSN 0768-0910 | 1982premiere partie : le domaine CHAPITRE 1.- Distinction du domaine publique et du domaine privé CHAPITRE 2.- la consistance du domaine publique TITRE SECOND: Le régime juridique de la domanialité publique CHAPITRE 1.- la protection juridique d[...]
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2000
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jean-Marie Pontier, Auteur | Paris : A. Colin | Collection Classic | 2000Exposé synthétique de la vie de la nation française et caractéristiques de la société française : les grands mouvements de population et les problèmes engendrés, la diversité des êtres, les facteurs d'unité, la tendance à l'universalité, les nou[...]
