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Michel Véron, Auteur | Paris : Masson | Collection Droit-sciences économiques, ISSN 0335-8690 | 1992Ce précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les rè[...]
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Cet ouvrage réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense caractérisée par une grande diversité des sources législatives et par l'importance des interprétations qu'en donne la jurisprudence. L'auteur tient[...]
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La 6ème édition, à jour au 1er juin 2005, intègre donc les dernières modifications législatives et, notamment, les lois du 1er août 2003 sur la " sécurité financière " et " pour l'initiative économique ", ainsi que les deux ordonnances des 25 ma[...]
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L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des [...]
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Michel Véron, Auteur | [Paris] : Sirey | Sirey université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532 | DL 2008Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui [...]
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Michel Véron, Auteur | [Paris] : Sirey | Sirey université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532 | DL 2010Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui [...]
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Michel Véron, Auteur ; Benoît Nicod, Auteur | Paris : A. Colin | U. Droit (Paris), ISSN 1159-6724 | 1998Au sommaire; Les règles communes à l'ensemble des saisies (Les acteurs de l'exécution forcée, L'objet ou l'assiette des procédures civiles d'exécution, etc.). Les saisies mobilières (Les mesures exécutoires, Les mesures conservatoires, Les procé[...]
