Détail de l'indexation
346 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.06 (10)
trié(s) par Affiner la recherche
texte imprimé
Jean Tanguy, Auteur | Lyon : Éd. Juris | Les Guides pratiques de Juris associations, ISSN 0993-6041 | 2000Agrément, conventionnellement, fiscalité, "solvabilité" des usagers, régimes prestataire et mandataire, qualité du service, etc. Sont ainsi autant de domaines qui préoccupent les gestionnaires de services à domicile et exigent de leur part une v[...]
texte imprimé
Charles Debbasch, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002On recense actuellement plus d'un million d'associations en activité ; plus de trois Français sur dix en sont membres. Elles constituent un marché, ont leurs publications, leurs lieux et leurs manifestations spécifiques, sont employeurs et font [...]
texte imprimé
France, Auteur | Paris : Direction des journaux officiels | Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 | 2003L'association de personnes, fondée sur une cause ou en vue d'un objet licite, autre que celui de partager des bénéfices, est régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et par ses textes d'application.Cet ouvrage traite du régime ju[...]
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois : F. Lefebvre | Mémentos pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1263-9591 | impr. 2012Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, et fonds de dotation quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : Loi et déc[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : loi et d[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Claire DEMUNCK, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2019Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif.La première partie est consacrée au régime général des associations .La seconde p[...]
texte imprimé
Stéphanie Damarey, Auteur | Paris : Gualino | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | DL 2005C'est l'objet du Droit des associations que de déterminer les modalités de création de l'association et ses règles de fonctionnement. Et il appartient au juge compétent d'appliquer, d'interpréter ces règles de droit. Cet ouvrage est une synthèse[...]
texte imprimé
Les dénominateurs communs du droit des sociétés sont étudiés dans une première partie, où la société est envisagée comme un sujet de droit, puis comme une entité dont les acteurs exercent des pouvoirs soumis à des contrôles sociétaires ou judici[...]
texte imprimé
Association Henri Capitant ; Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française | Paris : Litec | 1996Lorsque tout le droit se trouvait dans la loi, les juristes focalisaient leur attention sur l’étude des « concepts », reflets de la volonté du législateur. Avec le temps, le droit s’est retrouvé en partie en dehors de la loi et, parallèlement, [...]
