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346 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.04 (33)
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Jacques LAFOND, Auteur ; Francis Lafond, Auteur | Paris : Litec | Litec immo, ISSN 1620-0209 | impr. 2005La sixième édition de cet ouvrage, rédigée par des spécialistes. en la matière, présente sous une forme simple et claire la législation actuelle sur les baux d'habitation dans ses diverses facettes : les divers régimes locatifs (location de loge[...]
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur | Paris : Defrénois | Droit civil (Paris), ISSN 1958-9905 | impr. 2007Le droit des biens est celui de la richesse. Sans propriété, ni liberté, ni prospérité. Mais dès que la propriété est démesurée, elle dégrade presque fatalement la personne. L'avenir de l'Occident se trouve dans les propriétés intellectuelles et[...]
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Le droit des biens est celui de la richesse. Sans propriété, ni liberté, ni prospérité. Mais dès que la propriété est démesurée, elle dégrade presque fatalement la personne. L'avenir de l'Occident se trouve dans les propriétés intellectuelles e[...]
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Marie-Laure Mathieu-Izorche, Auteur | Paris : Dalloz | Sirey université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532 | 2006Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structu[...]
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Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limite[...]
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France, Auteur ; Jacques LAFOND, Editeur scientifique ; Béatrice Vial-Pedroletti, Editeur scientifique | Paris : Lexis-Nexis Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | impr. 2011Tous les textes relatifs aux baux d'habitation (baux du Code civil, loi de 1948, loi de 1986 et loi de 1989), aux baux professionnels et aux baux commerciaux sont réunis dans ce code extrêmement pratique. Les principales nouveautés : la loi du 2[...]
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France, Auteur ; Yves Rouquet, Editeur scientifique ; Moussa Thioye, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2010Marquée du sceau de la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 (qui s'intéresse notamment à la recharge des véhicules électriques et hybrides, aux travaux d'économie d'énergie, aux compteurs d'énergie thermique, u diagnostic de performance énergétiqu[...]
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France, Auteur ; Jacques LAFOND, Editeur scientifique ; Bernard Stemmer, Editeur scientifique | Paris : Litec | Juris code, ISSN 1630-0505 | DL 2005Plus d'une trentaine d'annexes thématiques regroupant les textes intéressant la copropriété : sont notamment reproduits et commentés les textes relatifs à l'amiante, aux associations syndicales, au chauffage, aux clauses abusives, à la comptabil[...]
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France, Auteur ; Jacques LAFOND, Editeur scientifique ; Jean-Marc Roux, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2011Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.),[...]
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Françoise Rouaix, Auteur ; Maryse Ravat, Auteur ; Marie-Paule Schneider, Auteur ; Alain Burlaud, Directeur de publication, rédacteur en chef | Vanves : Sup'Foucher | LMD Expertise comptable | 2008Ce manuel traite de l'intégralité du programme du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG). Il prépare à l'épreuve n°1 - Introduction au droit. Il a pour objectif de favoriser l'acquisition des éléments essentiels qui composent l'environneme[...]
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Une couverture complète du droit des biens : -Les distinctions entre les biens : -Les droits sur les biens ; - Les garanties portant sur des biens. Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et [...]
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Une couverture complète du droit des biens : Les distinctions entre les biens, Les droits sur les biens, Les garanties portant sur des biens, Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l’étudiant d’étoffer ses connaissances et ses ré[...]
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Le Manuel, à jour en novembre 2013, propose une couverture complète du droit des biens : Les distinctions entre les biens ; Les droits sur les biens ; Les garanties portant sur des biens. Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'[...]
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Au cœur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglemen[...]
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Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses rendues non seulement par les juridictions judiciaires, mais également européennes et désormais constitutionnelles grâce [...]
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Le Code civil a pris pour socle la propriété, en développant une conception rurale du droit des biens. Aujourd'hui, la propriété demeure l'ancrage mais bien des techniques ont diversifié son utilisation, en même temps que de nouveaux biens appar[...]
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Le droit des biens, matière stable et préservée de la tourmente législative, vient de connaitre à son tour de profonds bouleversements. Ainsi, la loi du 17 juin 2008 relative à la prescription a modifié le régime de la possession et restructuré [...]
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Cet ouvrage présente les diverses catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession o[...]
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L'ouvrage traite du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit : la présentation générale du droit des biens . la classification des biens . la distinction droit réel ' droit personnel . l'accession . l'occupation [...]
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Sophie DRUFFIN-BRICCA, Auteur ; Laurence-Caroline Henry, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | DL 2009Le Droit des biens est une des branches du droit civil et il a pour objet l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Le droit de propriété, autour duquel est construit le dro[...]
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Sophie DRUFFIN-BRICCA, Auteur ; Laurence-Caroline Henry, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | DL 2011Le Droit des biens est une des branches du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Le droit de propriété, autour duquel est construit le droit[...]
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Marie-Laure Mathieu-Izorche, Auteur | Paris : Sirey | Sirey université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532 | 2010Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structu[...]
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Les biens changent, obligeant le juriste à retenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leu[...]
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Richard Desgorces, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Hachette Supérieur | Les Fondamentaux (Paris), ISSN 1152-1392 | DL 2007Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des biens tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens.
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2006La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des[...]
