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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.05 (9)



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Corinne Renault-Brahinsky, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | impr. 2009Le Droit des successions, est le terme employé pour désigner le régime juridique applicable aux rapports entre héritiers. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément réformé le droit des successions notamment en accélérant le[...]![]()
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Corinne Renault-Brahinsky, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | DL 2011Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 ont profondément réformé le droit des successions notamment en améliorant la vo[...]![]()
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Corinne Renault-Brahinsky, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | DL 2012Ce livre présente en 21 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions, terme qui - désigne à la fois un procédé de transmission par le décès, le patrimoine qui se transmet et le droit même de l'hé[...]![]()
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Corinne Renault-Brahinsky, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Les Carrés (Paris. 1996), ISSN 1288-8206 | DL 2010Ce livre présente en 21 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions, terme qui désigne à la fois un procédé de transmission par le décès, le patrimoine qui se transmet et le droit même de l'héri[...]![]()
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Bernard Beignier, Auteur ; Sarah Torricelli-Chrifi, Collaborateur | Paris : Montchrestien-Lextenso éd. | Cours (Montchrestien), ISSN 1954-0450 | DL 2010Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités), soit légalement à sa mort (les successions). L'ouvra[...]![]()
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On parle de successions, quand une personne décède et laisse un patrimoine. Ce dernier est composé aussi bien d’actif que de passif, l’actif étant l’ensemble des biens réellement existants et le passif constituant les dettes.![]()
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Philippe Malaurie, Auteur | Paris : Defrénois-Lextenso éd. | Droit civil (Paris), ISSN 1958-9905 | impr. 2008Le droit des successions est celui de la mort - l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au cœur du droit - des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinair[...]![]()
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Jusqu'à la fin du XXe siècle, le droit français des successions et des libéralités s'est caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 l'ont totalement refondu, pour l'adapter aux exigences actuelles de notr[...]![]()
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Philippe Malaurie, Auteur | Paris : Defrénois-Lextenso éd. | Droit civil (Paris), ISSN 1958-9905 | impr. 2010Le droit des successions est celui de la mort l'horreur absolue - et celui de la vie - la transmission de générations en générations. Il est au coeur du droit - des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire[...]