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France, Auteur ; Bernard Beignier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Litec | impr. 2010Ce code réunit, outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Notamment, dans la partie des Annexes figurent de nombreuses rubriques ou textes dont : la res[...]
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Ce mémento de droit bancaire est destiné à donner aux étudiants et aux juristes non familiarisés avec cette matière un exposé aussi synthétique et clair que possible de cette branche du droit. Il étudie, d'abord, les cadres juridiques de l'activ[...]
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L'internationalisation de l'activité bancaire et l'essor de l'Union européenne ont bouleversé le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit être nécessairement situé dans une double perspect[...]
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Philippe Neau-Leduc, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1284-7003 | 2007
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Christian Gavalda, Auteur ; Jean Stoufflet, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2005Le droit bancaire est longtemps resté une simple application du droit commun des entreprises, des contrats et de la responsabilité civile à une activité, il est vrai, très particulière. Le législateur national et, de plus en plus souvent europé[...]
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Ousseynou Sow, Auteur | 2010On ne peut pas créer la prospérité en décourageant l'épargne. On ne peut pas aider les petits épargnants en terrassant les grands. On ne peut pas donner des forces aux faibles en affaiblissant les forts. On ne peut pas faire progresser le salar[...]
