Détail de l'indexation
347.01 : Tribunaux 347 347 P 347 Procédure civile 347. 347.0 347.01 Tribunaux 347.05 347.07 347.1 347.2 347.4 347.5 347.6 347.7 347.70 JUG 347.70 SAW |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.01 (9)
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Comment apprécier la valeur du témoignage d'un adolescent qui affirme avoir été victime d'agressions sexuelles ? Que vaut la parole d'un mineur qui accuse ? De quelles méthodes dispose la Justice pour combattre le risque de l'erreur judiciaire ?[...]
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Cet ouvrage s'adresse aux étudiants confrontés à la procédure civile ou droit judiciaire privé (de la capacité en droit au second ou troisième cycle), mais aussi aux praticiens ainsi qu'à tout justiciable en leur présentant de manière claire et [...]
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Le droit judiciaire privé, parce qu'il assure la sanction des droits substantiels, occupe une place particulière et joue un rôle important dans la réalisation du droit. Cet ouvrage a pour objectif de donner une présentation claire et structurée [...]
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2005La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, dr[...]
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Bruxelles : Bruylant 2002l'expertise est généralement définie comme une mesure d'instruction permettant aux parties ou au juges d’être éclairés sur une question technique échappant à leur compétences respectives. Sur le plan pratique on la soupçonne parfois d’être à la [...]
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Alain H?eraud, Auteur ; Andr?e Maurin, Auteur | Paris : Sirey | Aide-m?emoire (Paris. 1996), ISSN 1275-2053 | 2006
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Fischer, Georges | Librairie gle de droit et de jurisprudence | (Bibliothèque de droit international) | 1969Ce livre a pour objectif de résoudre les problèmes de la non-prolifération, l'élaboration du traité, l'interdiction de transférer, de recevoir et de fabriquer les armes nucléaires....
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2003La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, dr[...]
