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341 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.8 (62)
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Marie-José Domestici-Met, Editeur scientifique ; René-Jean Dupuy, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Coopération et développement (Paris. 1979), ISSN 0242-7214 | 1996Étudie l'aide humanitaire en action (l'affaire kurde, la Somalie, l'ex-Yougoslavie), le statut de ses acteurs, l'insertion de l'aide humanitaire dans l'appareil normatif (activité reconnue et protégée par le droit international, la querelle de l[...]
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Les musulmans revendiquent en Suisse, en France et ailleurs en Occident un cimetière ou un carré réservé exclusivement à eux pour que leurs tombes soient séparés de celles des non-musulmans. Cet ouvrage expose les normes musulmanes et les compar[...]
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Marie Ducasse, Editeur scientifique ; Agnès Roset, Editeur scientifique ; Lysiane Tholy, Editeur scientifique | Paris : Groupe "Revue fiduciaire" | Code annoté RF, ISSN 1635-8996 | 2002L'ouvrage présente par thèmes (contrat de travail, emploi, temps de travail, égalité de traitement, santé et sécurité en milieu de travail, représentation des travailleurs, etc.) les grands textes européens : traités, conventions, règlements, di[...]
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Ce code technique permet d'appréhender les arcanes du droit douanier. Il réunit l'ensemble des textes relatifs à la matière, et notamment le Code des douanes communautaire et ses dispositions d'application. Ce corpus de textes s'accompagne d'ann[...]
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Ce corpus de textes s'accompagne de nombreuses annotations de jurisprudence soigneusement sélectionnées par les auteurs. Parmi les nouveautés : la loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures du 12 mai 2009 ;[...]
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Union européenne, Commission européenne, Auteur ; Conseil de l'Europe, Division des politiques linguistiques, Auteur ; Roger Blanpain, Editeur scientifique ; Frank Hendrickx, Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Ce Code de droit européen du travail et de la sécurité sociale répond à l'évolution constante de la politique sociale européenne. Dès le début de la construction de la CEE, les grandes problématiques sociales et liées au travail, comme la libre [...]
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Union européenne, Commission européenne, Auteur ; Jean-Yves Carlier, Editeur scientifique ; MARC FALLON, Editeur scientifique ; Bernadette Martin-Bosly, Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Ce volume rassemble de manière systématique les actes de la Communauté européenne concernant les conflits de juridictions (compétence internationale, efficacité des décisions judiciaires et coopération internationale en matière civile et commerc[...]
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Hélène Gaudemet-Tallon, Auteur | Paris : LGDJ | Droit des affaires (Paris. 1990), ISSN 1150-3009 | 2002La Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 avait posé des règles de compétence judiciaire internationale ainsi que de reconnaissance et d'exécution des décisions pour l'Union européenne. Portant sur les matières civiles et commerciales, ell[...]
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Convention européenne, Auteur ; Valéry Giscard d'Estaing, Editeur scientifique | Paris : A. Michel | 2003Le projet complet d'un Traité instituant une Constitution pour l'Europe a été remis à Rome au président du Conseil européen le 18 juillet 2003 C'est ce texte intégral, dont il a rédigé l'introduction destinée à en faciliter la lecture, que prés[...]
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Jean-Pierre Marguénaud, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit (Paris), ISSN 1158-9515 | DL 2012La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de 15 000 arrêts dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause ; d'autres l'accablent de[...]
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Ce petit ouvrage présente dans le détail cette institution fondamentale qu'est la CJCE dans l'organisation judiciaire de l'Union européenne.
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Ce " manuel " est tout entier consacré aux structures institutionnelles et aux processus décisionnels des différentes organisations européennes. Il permet de débrouiller avec précision cet écheveau si complexe qu'offre le stade actuel de dévelop[...]
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Cet ouvrage synthétique et très structuré est à la fois un manuel de base et un outil de révision efficace. Il est consacré à l'étude : de l'histoire et du devenir de l'Union européenne ; des institutions des Communautés ; des sources du droit c[...]
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Cet aide-mémoire s'adresse en priorité a ceux qui doivent assimiler rapidement les connaissances pour préparer un examen ou un concours. Il est également destine a tous ceux qui veulent connaitre les grandes règles du droit communautaire.
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Dans une matière vaste, touffue, proliférante, un ouvrage clair, accessible, actualisé, recentré sur l'essentiel. Il permettra de se familiariser avec la dimension communautaire du droit des affaires et d'en comprendre l'impact sur le droit nati[...]
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Jean-Claude GAUTRON, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit public, ISSN 1264-0654 | 2006Cette 12e édition reprend en le réactualisant le choix effectué dans les précédentes éditions : replacer les Communautés et l'Union européennes dans l'ensemble des systèmes et des règles issus des divers ordres juridiques européens et souligner [...]
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Ivan Boev, Auteur | Rosny-sous-Bois : Bréal | Lexifac. Droit (Rosny-sous-Bois), ISSN 1272-0186 | impr. 2011Des ouvrages à consulter, sous la forme de fiches de 2 à 6 pages, pour retrouver une définition ou réviser un point précis du cours grâce à leur présentation concise et thématique, ou encore pour assimiler l'ensemble du cours et ses notions esse[...]
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André Decocq, Auteur ; Georges Decocq, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 | 2003Le droit européen des affaires s'est construit, depuis l'entrée en vigueur du Traité de Rome instituant la Communauté économique européenne (CEE), devenue la Communauté européenne (CE), à partir des quatre libertés instaurées par ce traité, de n[...]
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Paul Nihoul, Auteur ; Christophe Verdure, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les Codes thématiques Larcier, ISSN 2030-5788 | cop. 2009Le droit de la concurrence occupe une place essentielle dans la vie économique. Pourtant, il reste souvent méconnu, en raison peut-être de son origine anglo-saxonne. Les règles de la concurrence s'appliquent à toutes les étapes de la vie des[...]
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Un droit européen du travail prend forme : traités, règlements, directives, accords collectifs de niveau communautaire, arrêts du tribunal de première instance et de la Cour de justice des Communautés européennes en fixent progressivement le con[...]
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Cette neuvième édition, intégrant les développements récents des jurisprudences de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions françaises, présente également les apports du traité établissant une constitution pour l'Europe[...]
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Ce manuel intègre les réformes prévues par la Constitution qui, quel que soit le sort qui leur sera réservé, demeureront un exercice de réflexion incontournable sur les orientations dont devra nécessairement s'inspirer la future évolution instit[...]
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Abdelkhaleq Berramdane, Auteur ; Jean Rossetto, Auteur | Paris : Montchrestien | Pages d'amphi, ISSN 1761-2527 | DL 2005Le présent ouvrage entend rendre compte en seize leçons de la complexité qui caractérise le droit institutionnel de l'Union européenne. Dans ce but, les auteurs ont privilégié une démarche plus transversale que didactique permettant de nourrir u[...]
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Jean-Paul Jacqué, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz. Série Droit public-science politique, ISSN 1281-5535 | impr. 2010Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'or[...]
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Joël Molinier, Auteur ; Nathalie de Grove-Valdeyron, Auteur | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | Systèmes (Paris. 1987), ISSN 0987-9927 | DL 2008Le marché intérieur européen, espace sans frontières où circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux, fait désormais partie, directement ou indirectement, du quotidien de près de cinq cent millions d'habitant[...]
