Détail de l'indexation
343 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.4 (55)
Affiner la recherche
texte imprimé
Théodore Georgopoulos, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Programme Vin & droit, Editeur scientifique | Paris : Mare & Martin | Vin & droit, ISSN 2262-3531 | cop. 2014Depuis quelques années, les appel- lations d origine vitivinicoles sont soumises à un régime européen qui fixe ses propres critères pour les vins de terroir. Bien davantage, de nouvelles procédures d enregistrement et de contrôle sont mises en [...]
texte imprimé
Cette 18e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore caractérise la matière : la loi portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenell[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Brieuc de Mordant de Massiac, Editeur scientifique ; Christophe Soulard, Editeur scientifique | Paris : Litec | Code Juris-classeur | 2003Destiné aux professionnels, ce code technique permet d'appréhender les arcanes du droit douanier. Il réunit l'ensemble des textes relatifs à la matière, et notamment le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et ses disposit[...]
texte imprimé
Le Code général des impôts Dalloz rassemble en un seul volume : l'intégralité du code, avec ses Annexes, y compris les textes relatifs a contributions indirectes et aux réglementations assimilées ; un imposant ensemble, fortement enrichi pour la[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Philippe Yolka, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : LexisNexis | Les codes bleus | DL 2013
texte imprimé
texte imprimé
France, Auteur ; Pierre Couvrat, Editeur scientifique ; Michel Massé, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2001Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958 ; 700 pages de textes complémentaires, classés par thèmes alphabétiques en Appendice au code, de[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Isabelle Couturier, Editeur scientifique ; François Baraton, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2008
texte imprimé
Olivier Fouquet, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Manon Sieraczek, Directeur de publication, rédacteur en chef | Rueil-Malmaison : Lamy | Lamy Axe droit | impr. 2010
texte imprimé
Contre l'inflation des actes de cybercriminalité, de nouvelles mesures nationales, européennes et internationales modernisent les méthodes d'investigation des autorités d'enquête et renforcent la coopération entre autorités judiciaires, particul[...]
texte imprimé
Cet ouvrage propose, pour chaque point du programme officiel de Droit fiscal, des rappels de cours et des applications corrigées. Outil de révision et d'entraînement à l'examen, il permet de se préparer efficacement à l'épreuve n° 4 du DCG. La t[...]
texte imprimé
Jean-Pierre Casimir, Auteur ; Martial Chadefaux, Auteur | Paris : Groupe "Revue fiduciaire" | DCG | DL 2014
texte imprimé
Cet ouvrage propose les solutions complètes et actualisées des applications du manuel de Droit fiscal. Totalement conforme aux programmes officiels de l'expertise comptable, il permet de s'entraîner à l'épreuve n° 4 du DCG. Complément indissocia[...]
texte imprimé
Alliant efficacement les notions fondamentales et la pratique du droit fiscal, ce manuel couvre l'intégralité du programme du Diplôme de Comptabilité et de Gestion, épreuve n° 4. II est ainsi un outil efficace de préparation et de réussite à l'e[...]
texte imprimé
Nathalie Besacier-Gonthier, Auteur ; Jean-Luc Rossignol, Auteur ; Marcel Gonthier, Auteur ; Alain Burlaud, Directeur de publication, rédacteur en chef | Vanves : Sup'Foucher | DCG | 2007Cette édition intègre la réglementation applicable au 1er juillet 2007 dont le projet de loi sur le Travail, l'Emploi et le Pouvoir d'Achat (TEPA). Elle comprend vingt-neuf chapitres regroupés en six parties, conformes à la structure du programm[...]
texte imprimé
S'entraîner avec Réussir le DCG 4, un ouvrage spécialement conçu pour le succès à l'examen Des fiches méthodo : comment se préparer, comment aborder l'examen et tout connaître de l'épreuve. Un cas "pas à pas" qui décortique un sujet type pour [...]
texte imprimé
Patrick Pinteaux, Auteur ; Charles-Edouard Godard, Auteur ; Denis Terlong, Auteur | Paris : Dunod | Expert sup (Paris), ISSN 1269-8792 | impr. 2012Les points essentiels du programme : les rappels de cours : pour revoir et bien maîtriser les notions fondamentales. Un ensemble d'exercices pour s'entraîner sur la totalité du programme : les tests de connaissances : des QCM ou des mini-énoncés[...]
texte imprimé
Droit administratif des biens. 1ère partie le statut des biens des personnes publiques. 2ème partie les opérations immobilières de droit administratif.
texte imprimé
Donne un exposé complet, systématique et précis du droit des affaires internationales. Oriente son propos autour du contrat et prend en compte tous les changements importants intervenus en la matière dans le domaine des marchés financiers et du [...]
texte imprimé
Le développement des paiements scripturaux, l'alignement des structures de la banque française sur les règles de l'Union européenne, la bancarisation croissante des particuliers appellent de fréquents réaménagements. Avec une analyse condensée d[...]
texte imprimé
Diane de Bellescize, Auteur ; Laurence Franceschini, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Thémis | impr. 2011Le parti pris dans ce manuel est de ne pas traiter le droit d'auteur et de la propriété littéraire et artistique qui sont cependant des droits voisins, davantage en matière de communication que pour l'information. L'objet de ce manuel est d'écla[...]
texte imprimé
Régis Confavreux, Auteur ; Pierre Bonassies, Préfacier, etc. | Paris : éd. Moreux | Collection Droit maritime | 1998En Europe ou ailleurs dans le monde, les politiques de la concurrence réservent toutes un traitement particulier aux accords entre compagnies maritimes, tentant ainsi de trouver un compromis entre la promotion de la concurrence sur les marchés m[...]
texte imprimé
Aborde tous les aspects du droit de l'environnement. Tient compte des évolutions récentes et consacre des développements au droit de l'Union européenne.
texte imprimé
En 2006, " l'ensemble des contributions obligatoires effectuées sans contrepartie au profit des administrations publiques et des institutions communautaires " s'élève à plus de 740 milliards d'euros, soit près de 44 % du PIB. C'est dire l'import[...]
texte imprimé
En 2007, « l’ensemble des contributions obligatoires effectuées sans contrepartie au profit des administrations publiques et des institutions communautaires » est supérieur à 44 % du PIB. Les règles fiscales modifient les comportements des acteu[...]
