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Bien qu'elle ne soit pas une notion juridique nouvelle, la caducité demeure floue et incertaine. Une étude globale s'impose donc aujourd'hui en droit privé français. Cette étude permet de mettre en exergue la dualité fonctionnelle de la caducité[...]![]()
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colloque organisé par le Centre historique et juridique des droits de l'homme, Université Pierre-Mendès France (Faculté de droit, Grenoble 2) ; Jean-Luc Chabot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; philippe Didier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jérôme Ferrand, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : l'Harmattan | La librairie des humanités | 2005Quelle est encore la part des Droits de l'Homme de 1789 dans le code civil de 1804. Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, le Premier Consul sabre d'un trait de plume[...]![]()
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A travers la préparation d'examens, c'est un entraînement aux raisonnement et aux modes d'expression propre au droit qu'offre cet ouvrage. Les trois principaux types d'épreuves, dissertation, consultation (solution d'un cas pratique),comment d'[...]