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340 Droit - justiceOuvrages de la bibliothèque en indexation 340 Droit (29)
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La France, terre des libertés, serait le pays au monde où le plus grand nombre de règles restreindraient la latitude de ses citoyens. Telle est la thèse défendue par Thierry Desjardins, dans une attaque en règle contre un Etat présenté comme lib[...]
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Deltombe, Auteur ; Manenti, Auteur ; Nicole Trotemann, Auteur | Paris : Hachette Technique | DL 2003Elaborée selon une double structure, des documents et des renvois à des fiches de méthode, cette nouvelle édition permet à l'élève d'acquérir les connaissances essentielles et les méthodes à maîtriser. ©Electre 2019
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Qu'est-ce que le droit ? Quelle idée peut-on en donner à ceux qui ne le connaissent pas ou qui ne l'ont rencontré qu'occasionnellement et dans des conditions parfois ingrates ? La question appelait une réponse simple, fondée sur l'observation cr[...]
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Le droit et l'activité économique...Les pouvoirs publics économiques...Les pouvoirs privés économiques...L'organisation judiciaire Les sources du droit...La hiérarchie et la complémentarité des sources...La preuve des actes et des faits juridiq[...]
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Illustré de nombreux témoignages d'acteurs locaux et de dirigeants de compagnies, ce guide pratique offre aux collectivités locales toutes les clés (juridiques, techniques, culturelles) pour accueillir les chapiteaux et leurs artistes, faire fa[...]
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Le droit communautaire a la réputation d'être complexe. Ce livre a pour objectif de faire mentir cette réputation. Il a en effet pour objectif de présenter de façon claire et pédagogique le cours traditionnellement désigné sous le nom " Les Ins[...]texte imprimé
Cabinet du premier Ministre République du Tchad, Auteur | 2000Dans le paysage tchadien actuel, le thème de la décentralisation reste l'un des défis principaux. Comme dans pays d'Afrique de l'ouest et d’Afrique centrale, les tchadiennes et tchadiens espèrent contribuer à une paix intérieure et promouvoir le[...]
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Maurice Gaillard ; dith Jaillardon ; Jean-Louis Pereau | Paris : les d. d'Organisation | Les Indispensables de la culture g©n©rale, ISSN 1258-3758. | 1995la fonction du droit...,le droit,l'espace ,le temps et les choses...,le droit et les personne..,la régulation juridique et ses limites....? le pouvoir et l'Etat..., la ligitimation de la prise du pouvoir ...,la politique et les valeurs...l'info[...]
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Aux partisans d'une réduction inconsidérée du rôle de l'Etat en France, la gauche opposait récemment, avec raison, la conception française de l'Etat de droit: moins d'Etat ne signifiait-il pas moins de droits et de libertés pour chaque citoyen, [...]
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Quelles sont les relations entre le droit et l'entreprise ? Comment est exercé le pouvoir de décision dans l'entreprise ?
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François Delecaut, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Denis Gatumel, Secrétaire | Levallois-Perret : F. Lefebvre | 1996Les conditions d'emplois; la naissance de la relation de travail; l'exécution de la relation de travail; l'évolution de la relation de travail.
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Jean-Charles Diry, Auteur ; Emmanuelle Bujoc, Auteur ; Sylvie Charreau, Auteur | Vanves : Foucher | Collection ressources + | impr. 2011Ce manuel s'inscrit parfaitement dans le cadre du nouveau programme :- en proposant aux élèves des clés de compréhension et d'analyse de l'organisation économique et juridique de la société contemporaine,- en servant de base à l'acquisition des [...]
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Jean-Pierre Royer, Editeur scientifique ; Université du droit et de la santé, UFR de sciences juridiques, politiques et sociales, Editeur scientifique ; Syndicat de la magistrature, Editeur scientifique | Villeneuve-d'Ascq : Presses universitaires de Lille | 1983L'annonce par le chef de l'Etat d'une réforme du statut de la magistrature française suscite un large débat, qui se déroule en ce moment même au sein des tribunaux et qui se prolongera prochainement au Parlement. La question est essentielle tant[...]
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Rédigé sous l’autorité conjointe d'un avocat et d'un commissaire aux comptes, ce guide permet d'envisager comment l'administrateur doit aujourd'hui concevoir sa mission, tant au regard des exigences de son cadre légal que des indices de performa[...]texte imprimé
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Charles Debbasch, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Thémis. Droit, ISSN 0768-0910 | 1982premiere partie : le domaine CHAPITRE 1.- Distinction du domaine publique et du domaine privé CHAPITRE 2.- la consistance du domaine publique TITRE SECOND: Le régime juridique de la domanialité publique CHAPITRE 1.- la protection juridique d[...]
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Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble de[...]
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COURBE, Patrick | 2001Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et particulièrement claire, les notions essentielles du droit. Sont exposes, d'abord, le fondement et les sources du droit : traites, lois et règlements, jurisprudence, coutume et les principales [...]
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Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et particulièrement claire, les notions essentielles du droit. Sont exposés, d'abord, le fondement et les sources du droit - traités, lois et règlements, jurisprudence, coutume - et les principal[...]
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Raymond Guillien, Auteur ; Jean Vincent, Auteur ; Serge Guinchard, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Gabriel Montagnier, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | 1993* Plus de 4 000 définitions. * 150 définitions nouvelles : PACS, tag, bioéthique, Agenda 2000... * Tous les domaines du droit : civil, pénal, commercial, constitutionnel, administratif, international, européen... * Des renvois aux articles des c[...]
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Dans un ouvrage essentiellement destiné aux étudiants en DEUG de droit, la méthodologie ne peut être séparée de visées pratiques. La réalisation d'un travail de qualité commence par l'acquisition de méthodes et l'apprentissage de la recherche, p[...]
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Le 6 août 2004, après trois années de travaux parlementaires, était promulguée la loi relative à la bioéthique. En quarante articles, cette importante loi vient modifier ou ajouter près de 250 articles répartis dans sept codes différents : Code[...]
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le présent ouvrage analyse les nouvelles composantes du système international de sécurité en mer, il explique les stratégies et politique mise en oeuvre par les Etats.les organisation internationales et par les industries maritime ..,au travers [...]
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La«titia Stasi | Orl©ans : Paradigme publications universitaires | M©thode (Paris. 2001), ISSN 1636-2039. | 2004.S'inscrire en droit......l'environnement pédagogique....les supports et les lieux de travail....;l'évaluation des connaissance....,,les diplomes universitaires..... Noter et apprendre son cours...,Préparer et choisir ses travaux dirigés....,réu[...]
