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343 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.081 (33)
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À jour du «Grenelle II », la référence pour accéder simplement à toute la réglementation La loi portant «engagement national pour l'environnement», dite «Grenelle II» transforme en profondeur le livre Ier du Code de l'urbanisme. Cette nouvelle é[...]
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Cette 19e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore, caractérise la matière : La loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit du [...]
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Cette 17e édition du code de la construction et de l'habitation reflète l'actualité réglementaire particulièrement importante qui, cette année, affecte la matière : le décret du 22 juin 2009 relatif aux emplois de la participation des employeurs[...]
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Cette 20e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore, caractérise la matière : la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier publi[...]
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France, Auteur ; Jean-Michel Berly, Editeur scientifique ; Hervé Des Lyons, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 201217e édition à jour au 10 janvier 2012. Par sa rédaction extrêmement fonctionnelle, ce code, commenté par des professionnels pour des professionnels, apporte un éclairage pratique et concret des textes en vigueur, de tee qui les complètent, des c[...]
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France, Auteur ; Jean-Michel Berly, Editeur scientifique ; Hervé Des Lyons, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 201318e édition à jour au 3 janvier 2013.Par sa rédaction extrêmement fonctionnelle, ce code, commenté par des professionnels pour des professionnels, apporte un éclairage pratique et concret des textes en vigueur, de ceux qui les complètent, des co[...]
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France, Auteur ; Jean-Michel Berly, Editeur scientifique ; Hervé Des Lyons, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | DL 2014Par sa rédaction extrêmement fonctionnelle, ce code, commenté par des professionnels pour des professionnels, apporte un éclairage pratique et concret des textes en vigueur, de ceux qui les complètent, des commentaires qu'ils ont pu susciter et [...]
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France, Auteur ; René Cristini, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Marie-Christine Mehl-Schouder, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | DL 2013Les réformes touchant le droit de l'urbanisme se poursuivent comme l'illustrent cette 22é édition du code. La loi "Grenelle II" reçoit un important texte d'application relatif à l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme avec le déc[...]
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Le Code de l'urbanisme enrichi d'un large commentaire explicatif comporte par ailleurs les tous derniers développements jurisprudentiels. Les décisions pertinentes rendues sous l'ancien régime du permis de construire et des autorisations de cons[...]
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France, Auteur ; René Cristini, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Code Dalloz expert, ISSN 1773-584X | DL 2010Cette 19e édition du Code de l'urbanisme Dalloz est marquée, une nouvelle fois, par l'importance de l'activité législative, réglementaire, mais aussi jurisprudentielle, qu'a connue le droit de l'urbanisme. On trouvera ainsi notamment la loi du 2[...]
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France, Auteur ; René Cristini, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011Le rythme des réformes touchant le droit de l'urbanisme ne faiblit pas. Cette 20e édition du code de l'urbanisme Dalloz en est l'illustration. Elle intègre les décrets d'application de la loi sur le Grand Paris du 3 juin 2010, mais surtout la re[...]
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France, Auteur ; Dominique Moreno, Editeur scientifique ; Bernard Lamorlette, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis-Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | impr. 201120e édition à jour au 1er avril 2011 Rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, le droit de l'urbanisme est dans ce code, détaillé, explicité et commenté par des spécialistes renommés. Sous les textes, codif[...]
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France, Auteur ; Dominique Moreno, Editeur scientifique ; Bernard Lamorlette, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | impr. 2012Avec la caution de spécialistes renommés. Sous les textes, codifiés ou non codifiés, sont intégrés à cette publication de fond de très nombreux développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et une bibliographie riche et sé[...]
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France, Auteur ; Dominique Moreno, Editeur scientifique ; Bernard Lamorlette, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | 2013Rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, le droit de l'urbanisme est, dans ce code, détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes renommés. Sous les textes, codifiés ou non codifiés, sont i[...]
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France, Auteur ; Dominique Moreno, Editeur scientifique ; Bernard Lamorlette, Editeur scientifique | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | DL 2014Cette nouvelle édition, intègre, outre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et bien sûr tous les textes officiels essentiels (codifiés ou non). Les avocats mais également tous les acteurs de la filière immobil[...]
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France, Auteur ; René Cristini, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Code Dalloz expert, ISSN 1773-584X | cop. 2011Cette 20ème édition du Code de l'urbanisme intègre: les décrets d'application de la loi sur le Grand Paris du 30 juin 2010, la refonte de la fiscalité de l'urbanisme (loi de finances rectificative 2010 du 29 décembre 2010), la loi du 5 janvier 2[...]
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France, Auteur ; René Cristini, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2012L'édition 2012 du Code de l'urbanisme comporte les premiers commentaires des ordonnances issues de la loi "Grenelle II" du 12 juillet 2010. Le Code de l'urbanisme, enrichi d'un large commentaire explicatif, comporte par ailleurs, les tous derni[...]![Code de l'urbanisme [édition 2013]](./getimage.php?url_image=https%3A%2F%2Fpictures.abebooks.com%2Fisbn%2F%21%21isbn%21%21-fr.jpg%3Bhttps%3A%2F%2Fimages-eu.amazon.com%2Fimages%2FP%2F%21%21isbn%21%21.08.MZZZZZZZ.jpg¬icecode=9782247121014¬ice_id=106670&vigurl=)
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Les nouvelles dispositions du Code, principalement celles du Livre IV. Parce qu'elles sont d'ores et déjà abondamment commentées, le lecteur, qu'il soit avocat, urbaniste, architecte, universitaire, élu, gestionnaire territorial ou particulier, [...]
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Christophe Ponce, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Master pro, ISSN 1961-2893 | DL 2011L'objet de ce livre est de découvrir de façon claire et accessible ces mécanismes après avoir fait le point des responsabilités encourues par les opérateurs de l'acte de construire. Dans sa seconde édition, cet ouvrage mis à jour des dernières r[...]
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Marianne Faure-Abbad, Auteur | Paris : Gualino | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | impr. 2007Le Droit de la construction est la branche du droit privé régissant les opérations de construction d'ouvrages immobiliers : contrats et responsabilité des constructeurs. Il se distingue du droit de la promotion immobilière en ce qu'il n'a pas po[...]
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Cette étude constitue le témoignage d'un droit en mouvement, qui efface en partie la frontière entre le droit public et le droit privé. Le droit public des contrats de construction se situe aux limites de plusieurs disciplines : droit des contra[...]
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Dominique Pipard-Thavez, Auteur ; Alain Maillard, Auteur | Paris : Éd. MB formation | Pratique du droit (Paris. 2002), ISSN 1639-6219 | 2002Cet ouvrage est d'une actualité particulière sur un plan professionnel. Les mises en place locales et l'implication des services de l'urbanisme, mais aussi du logement, du secteur social notamment, exigent une connaissance étendue de la matière.[...]
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Jean-François Davignon, Auteur | Paris : LexisNexis-Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | impr. 2007A jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment (2005, 2006, 2007), cet ouvrage a pour principal objectif de présenter le droit français de l'urbanisme, ainsi que les principaux outils et mécanismes juridiques auxquels i[...]
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Bernard Drobenko, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | impr. 2011Le Droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux enjeux de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les[...]
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Bernard Drobenko, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | DL 2012Le Droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la vie publique, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux enjeux de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les[...]
