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Luc Van Gossum, Auteur | Bruxelles [Belgique] : De Boeck Université | Bibliothèque de droit social, ISSN 0779-9268 | 2000Une législation centenaire mais tournée vers l’avenir.Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a fêté récemment son centième anniversaire. Législation centenaire certes mais résolument tournée vers l’avenir et qui con[...]
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Périodique : texte imprimé
Jacques Barthélémy & associés, Editeur scientifiqueLes libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psy[...]
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France ; Christophe Radé ; Caroline Dechristé | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013, cop. 2013.Emplois d’avenir, harcèlement sexuel, simplification du droit et allègement des démarches administratives, mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : le code du travail reste pl[...]
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France, Auteur ; Christophe Radé, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2012Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des apports nouveaux : simplification du droit du travail, alternance et sécurisation des parcours professionnels, formation profession[...]
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France, Auteur ; Christophe Radé, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011Le Code du travail 2011 reste placé sous le signe d'une activité législative et réglementaire. Parmi les textes importants, mentionnons la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, la loi du 18 mai 2010 visant à garantir de justes co[...]
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France, Auteur ; Christophe Radé, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2009Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu. Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture[...]
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Formation professionnelle, démocratie sociale, repos dominical, contrat de travail, titres restaurant etc. Le code du travail 2014 du Groupe Revue fiduciaire vous permet d'accéder à l'ensemble des textes officiels à jour de la réforme de la loi [...]
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France, Auteur ; Bernard Teyssié, Editeur scientifique | Paris : Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | cop. 2010es atouts du code : une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; d'importantes notices bibliographiques organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : la loi n° 2010.499 d[...]
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France, Auteur ; Bernard Teyssié, Editeur scientifique | Paris : Litec | Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208 | cop. 2011Les atouts du code : une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; d'importantes annexes organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : le décret du 4 mai 2012 relatif au t[...]
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France, Auteur ; Bernard Teyssié, Auteur | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | cop. 2012Les atouts du code : une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; d'importantes annexes organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : le décret du 4 mai 2012 relatif au t[...]
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France, Auteur ; Bernard Teyssié, Auteur | Paris : LexisNexis | Les codes bleus Litec, ISSN 0248-580X [s | cop. 2013Les atouts du code : -une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; -d'importantes annexes organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : -le décret du 27 juin 2013 relatif[...]texte imprimé
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Union européenne, Commission européenne, Auteur ; Alain Supiot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Universidad Carlos III, Collaborateur | Paris : Flammarion | 1999S'appuyant sur une comparaison des évolutions profondes du système salarial dans les différents pays membres, le rapport remis par le "groupe de Madrid" (désigné par la Commission de Bruxelles) trace quelques perspectives fortes pour le renouvea[...]
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Le dictionnaire Social est un outil indispensable pour la gestion du personnel. Les chefs d'entreprise et les praticiens du droit du travail y trouveront les réponses à leurs questions pratiques, ainsi que les salariés et les représentants du pe[...]
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Chaque année plusieurs milliers de demandes d'autorisation de licenciement de représentants du personnel sont présentés devant l'administration. Pour répondre aux questions que ne manque pas de poser un droit complexe, combinant de manière indis[...]
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Il est inscrit au programme du 2e semestre de la 3e année de licence. On trouvera dans cet ouvrage tous les éléments (connaissances, vocabulaire, méthodes) qui permettront aux étudiants et à tous ceux qui sont concernés par la matière - en part[...]
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L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Classique et simple, le plan permet à tout moment au lecteur de mesurer sa progression. Le texte s'accompagne lui-même de références jurisprudentielles et doctrinales qui invitent le [...]
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Après une introduction consacrée à la notion de droit de la Santé et de la Sécurité au travail, un rappel historique de la réglementation et des sources juridiques, l'ouvrage développe : les obligations des principaux acteurs concernés par la Sa[...]
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out y est développé, méthodiquement décrit et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du Droit social. Cette 15e édition 2013-2014 intègre l'ensemble des textes législa[...]
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Cette partie est à jour de la récente réforme des retraites. Tout y est développé, méthodiquement décrit et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du Droit social. Cet[...]
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Alain Coeuret, Auteur ; Bernard Gauriau, Auteur ; Michel Miné, Auteur | Paris : Sirey | Sirey université, ISSN 1778-6320 | 2006La première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (Sous-partie I) ; puis, l'entrée du sala[...]
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Gilles Auzero, Auteur ; Emmanuel Dockès, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | impr. 2013Au cours des derniers mois le droit du travail est resté constamment au coeur de l'actualité. En témoignent l'accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013. Par ces textes, la procédure de licenciement éco[...]
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Antoine Cristau, Auteur ; Didier Schlacther, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Hachette Supérieur | HU. Droit, ISSN 1770-2887 | DL 2012Le droit du travail règle minutieusement la vie quotidienne au sein des entreprises. Cet ouvrage s'articule autour des deux aspects de ce droit : les relations individuelles de travail et les relations collectives de travail. Il présente de mani[...]
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Antoine Cristau, Auteur ; Didier Schlacther, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Hachette Supérieur | HU. Droit, ISSN 1770-2887 | DL 2011Le droit du travail règle minutieusement la vie quotidienne au sein des entreprises. Cet ouvrage s'articule autour des deux aspects de ce droit : les relations individuelles de travail et les relations collectives de travail. Il présente de mani[...]
