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La th?eorie g?en?erale de l'infraction et de la responsabilit?e p?enale fait l'objet de la premi?ere partie, avec notamment l'?etude de la faute p?enale d'imprudence et les conditions de mise en jeu de la responsabilit?e p?enale des personnes mo[...]
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Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : Sirey | Intégral concours Sirey | 2011Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Cet ouvrage présente : la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale ; les phases de la procédure, de l'enquete au jugement ; les sanctions et [...]
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Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : Sirey | Intégral concours, ISSN 1635-6489 | 2009Cette nouvelle édition prend en compte l'actualité jurisprudentielle, les dernières dispositions législatives et réglementaires adoptées, et en particulier les lois du 9 mars 2004, du 12 décembre 2005, du 5 mars 2007 et du 25 février 2008. La th[...]
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Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, AuteurLe présent ouvrage, clair et complet, aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale.La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Les dispositions de la loi du 23 mars 2019[...]
