Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (10)
trié(s) par Affiner la recherche
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : Loi et déc[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2011Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : loi et d[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Stéphanie Damarey, Editeur scientifique ; Thierry Guillois, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2009
texte imprimé
France, Auteur ; Michel Lascombe, Editeur scientifique ; Xavier Vandendriessche, Collaborateur ; Christelle de Gaudemont, Collaborateur | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Le droit constitutionnel connaît en France un renouveau grâceà la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) entrée en vigueur en mars 2010. Ce Code permet également aux étudiants en droit constitutionnel et en droits fondamentaux (1èreann[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Marc DEBENE, Auteur du commentaire ; Françoise Marillia, Auteur du commentaire ; Christelle de Gaudemont, Collaborateur | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2010La multiplicité des lois et des règlements dans le domaine de l'éducation a conduit le gouvernement à procéder à leur codification. Celle-ci présente un enjeu important car elle clarifie, ordonne et actualise des dispositions concernant les élèv[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Serge Salon, Editeur scientifique ; Jean-Charles Savignac, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2012Le code de la fonction publique Dalloz est le seul ouvrage qui présente en un volume unique l'ensemble des textes généraux applicables aux agents publics (fonctionnaires, agents contractuels et stagiaires). Il est structuré par les quatre lois q[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Serge Salon, Editeur scientifique ; Jean-Charles Savignac, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2013Le code de la fonction publique Dalloz est le seul ouvrage qui présente en un volume unique l'ensemble des textes généraux applicables aux agents publics (fonctionnaires, agents contractuels et stagiaires). Il est structuré par les quatre lois q[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Serge Salon, Editeur scientifique ; Jean-Charles Savignac, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2014Code de la fonction publique 2014 Il est structuré par les quatre lois qui forment le statut général de la fonction publique, et complété par un Appendice : 1re partie : Droits et obligations des fonctionnaires (loi du 13 juillet 1983) 2e [...]
texte imprimé
France, Auteur ; Serge Salon, Editeur scientifique ; Jean-Charles Savignac, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Editeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | DL 2010Le Code de la fonction publique est le seul ouvrage qui présente en un volume unique l'ensemble des textes généraux applicables aux agents publics (fonctionnaires, agents contractuels et stagiaires). Il est structuré par les quatre lois qui form[...]
texte imprimé
Serge Salon, Editeur scientifique ; Jean-Charles Savignac, Editeur scientifique ; Christelle de Gaudemont, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2011Une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'Etat, territoriale et hospitalière. Traite également des pensions de retraite, des droits et des obligations des fonctionnaires.
