Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (9)
Affiner la recherche
texte imprimé
Le droit judiciaire privé, parce qu'il assure la sanction des droits substantiels, occupe une place particulière et joue un rôle important dans la réalisation du droit. Cet ouvrage a pour objectif de donner une présentation claire et structurée [...]
texte imprimé
Marie-Christine Sordino, Auteur | Paris : Ellipses | Universités. Droit, ISSN 1287-0099 | impr. 2009Cet ouvrage est à jour des derniers événements juridiques, textuels, jurisprudentiels et doctrinaux. À ce titre, il contient une double dimension, théorique (doctrine et textes) et pratique (exemples concrets et jurisprudence). Dans le même temp[...]
texte imprimé
Le droit pénal général a connu de profondes modifications a la suite de l’entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses reformes ultérieures. Ceci contribue a la richesse mais aussi a la complexité de la matière. C'est la ra[...]
texte imprimé
Ce manuel se propose donc de présenter une théorie générale du service public - sur les plans historique, national et européen -, mais aussi les spécificités du droit des services publics. Il insiste sur l'évolution des principes fondamentaux d[...]
texte imprimé
La troisième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est plus qu'une simple mise à jour. Outre qu'elle retrace fidèlement les réformes législatives, en particulier la loi de modernisation de l'économie (LME) n° 2008-776 du 4 août 2008[...]
texte imprimé
La dixième édition de cet ouvrage présente et analyse les institutions juridictionnelles (tribunaux et cours) françaises, communautaires et internationales, chargées de rendre la Justice, conformément aux principes qui la gouvernent, sans oublie[...]
texte imprimé
La neuvième édition de cet ouvrage présente et analyse les institutions juridictionnelles (tribunaux et cours) françaises, communautaires et internationales, chargées de rendre la justice, conformément aux principes qui la gouvernent, sans oubli[...]
texte imprimé
Cette introduction au droit français constitue - conformément à l'usage - à la fois une introduction au droit en général et au droit civil en particulier. C'est beaucoup plus qu'une simple initiation au vocabulaire, aux concepts et aux instituti[...]
texte imprimé
La procédure pénale comporte deux aspects : un aspect organique, qui décrit l'organisation et la compétence des différentes autorités publiques chargées de la répression (et éventuellement de la prévention) des infractions, et un aspect fonction[...]
