| Titre : | Droit pénal général |
| Auteurs : | Gaston Stefani ; Géorges LEVASSEUR ; Bernard Bouloc |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 14e éd. -- |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 1992 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-01301-2 |
| Format : | xix, 600 p. |
| Note générale : | Titre des 1re-3e, 5e-8e éd. : Droit pénal général et procédure pénale. |
| Index. décimale : | 345/. |
| Résumé : |
C précis étudie, à la lumière des principes juridiques, les problèmes posés par la délinquance et les différents moyens de la combattre.
La première partie présente les classifications et les éléments essentiels de l'infraction (source du droit pénal, y compris l'aspect européen; tentative, intention, imprudence... ). Elle définit les personnes responsables (auteur, complice, chef d'entreprise, personne morale, mineur) et examine les causes de l'impunité. La deuxième partie, consacrée aux sanctions, décrit avec précision les règles relatives aux choix des sanctions (excuses et circonstances atténuantes, récidive,...) et à leur suppression (différents sursis. Les alternatives à l'emprisonnement, le travail d'intérêt général, ainsi que l'extinction de la sanction (grâce, amnistie, relèvement) font l'objet de développement substantiels. Chaque thème est accompagné de nombreuses références aux textes, à la doctrine et à la jurisprudence. Les étudiants en droit et les praticiens trouveront dans cet ouvrage les connaissances théoriques et pratiques de cette matière actuelle et évolutive |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 111-005528 | 345 STE | Livre | 03. BUC - Niamey | 340 - Droit | Exclu du prêt |
