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Christian Gavalda, Auteur ; Jean Stoufflet, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2005Le droit bancaire est longtemps resté une simple application du droit commun des entreprises, des contrats et de la responsabilité civile à une activité, il est vrai, très particulière. Le législateur national et, de plus en plus souvent europé[...]
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Les biens changent, obligeant le juriste à retenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leu[...]
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Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2007Les contrats sont au cœur de l'activité humaine Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, .,_ Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre [...]
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Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2008Les contrats sont au cœur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, ... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre[...]
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Le droit de la distribution est placé à la jonction de l'analyse économique et de la pratique contractuelle. Il gouverne l'organisation et la réalisation de la commercialisation des produits et des services par des contrats tenant compte des con[...]
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Un droit européen du travail prend forme : traités, règlements, directives, accords collectifs de niveau communautaire, arrêts du tribunal de première instance et de la Cour de justice des Communautés européennes en fixent progressivement le con[...]
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Loïc Cadiet, Auteur ; Emmanuel Jeuland, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | impr. 2006
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Le présent manuel a été conçu pour les étudiants qui abordent l'étude du droit des obligations, mais il sera tout aussi utile aux praticiens qui cherchent des solutions claires aux problèmes qu'ils ont à traiter. Suivant un schéma classique, son[...]
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Cet ouvrage a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cette constellation est innombrable, faite de la multitude des crimes, délits et contraventions, plus ou moins éloignés d[...]
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Cette discipline pluridisciplinaire, qui doit être centrée sur l'homme et l'entreprise, mêle les règles de la sécurité sociale à celles issues du droit du travail, du droit communautaire, du droit processuel, du droit pénal, du droit des société[...]
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Ce manuel de droit public général, dont le contenu correspond pour l'essentiel aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de la licence, a été pensé, construit et rédigé notamment à l'intention des candidats aux diffé[...]
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Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés réell[...]
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Le droit des relations collectives de travail est d'abord celui de la représentation collective assurée par les syndicats, les délégués syndicaux, les délégués du personnel, le comité d'entreprise, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditi[...]
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Les programmes universitaires mettent aujourd'hui en bonne place les " grands systèmes de droit contemporains ". Dans ce manuel, pour permettre aux étudiants d'acquérir les connaissances et les méthodes qui leur sont nécessaires, a été pris le p[...]
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les institutions judiciaires ont pour mission première d'offrir à chacun le moyen ultime de faire reconnaître ce qui lui est dû. Enfin, tout juriste sait que ces institutions sont des compagnes familières depuis ses premiers pas dans le domaine [...]
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Cet ouvrage expose en outre l'influence des règles communautaires sur le droit français ainsi que les problèmes majeurs qui préoccupent les juristes d'aujourd'hui : la mondialisation du droit, l'inflation législative, la sécurité juridique, l'ac[...]
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Ce manuel expose les principales notions juridiques autour desquelles s'articule le droit, offre une initiation à son langage et dresse le cadre juridique des relations économiques et de la vie sociale.
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Marc DONNIER, Auteur ; Jean-Baptiste Donnier, Auteur | Paris : Litec | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | 2003
