Titre : | Recueil de solutions d'examens professionnels : cas pratiques et examens du notariat |
Titre de série : | Recueil de solutions d'examens professionnels, 3 |
Auteurs : | Georges Morin, Auteur ; Michel Vion, Auteur ; Richard Crône, Editeur scientifique ; Marie-Cécile Forgeard, Editeur scientifique ; Annie André, Editeur scientifique |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 11e éd. mise à jour |
Editeur : | Paris : "Répertoire du notariat Defrénois", 2003 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85623-044-2 |
Format : | VI-532 p. / 24 cm |
Note générale : | Index |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346 |
Catégories : | |
Mots-clés: | Construction : Droit : Problèmes et exercices : France ; Droit rural : Problèmes et exercices : France ; Notariat : Problèmes et exercices : France |
Résumé : | le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend Quatre tomes actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeuble à construire...) et, d'autre part, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, sociétés agricoles...). |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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500-007423 | 346 MOR | Livre | 04. BUC - Tahoua | 340 - Droit | Disponible |