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Titre :
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Le bruit des avions : aspects juridiques ; actes du colloque organisé à Bruxelles le 14 juin 2001
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Auteurs :
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Centre d'étude du droit de l'environnement, Editeur scientifique
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Bruxelles : Bruylant, 2002
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-8027-1554-2
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Format :
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168 p. / 24 cm
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Note générale :
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Notes bibliogr.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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343.5
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Catégories :
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340 Droit
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Mots-clés:
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Pollution par le bruit : Droit : Actes de congrès : Belgique
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Bruit : Lutte contre : Droit : Actes de congrès : Belgique
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Aéroports : Bruit : Droit : Actes de congrès : Belgique
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Résumé :
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Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière connaît d'importantes évolutions. Peu d'études juridiques ont été consacrées à ce sujet sensible, qui se trouve à la croisée tant du droit international et du droit interne, que du droit de l'environnement et du droit des transports. Aussi le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis a-t-il estimé important de faire le point sur les divers aspects juridiques de la lutte contre le bruit des avions par l'organisation d'un colloque qui s'est tenu le 14 juin 2001 au Parlement bruxellois et dont le présent ouvrage reprend les actes.
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