Titre :
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Introduction au droit de l'environnement
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Auteurs :
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Philippe Malingrey, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Mention d'édition :
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4e éd. [augmentée et mise à jour]
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Editeur :
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Paris : éd. Tec & doc, DL 2008
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7430-1076-8
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Format :
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1 vol. (XXII-335 p.) / couv. ill. en coul. / 24 cm
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Note générale :
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Bibliogr. p. 329-330. Webliogr. p. 330. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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343.5
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Catégories :
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340 Droit
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Mots-clés:
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Environnement : Droit : France
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Résumé :
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Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels. Cette quatrième édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement : rénovation des dispositions relatives aux autorisations d'urbanisme (décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007), sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (décret n° 2007-49 du 11 janvier 2007),...
Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires au droit de l'environnement industriel et des références plus nombreuses à la jurisprudence en vigueur.
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