Titre : | Traité des contrats et vivant : Le droit de la circulation des ressources biologiques |
Auteurs : | BELLIVIER Florence, Auteur ; NOIVILLE Christine, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | L.G.D.J., 2006 |
ISBN/ISSN/EAN : | 97822750226312 |
Format : | 315 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 344.44 BEL |
Mots-clés: | Traité des contrats ; contrats et vivant ; le droit de la circulation des ressources biologiques |
Résumé : |
La contractualisation du vivant, tous règnes confondus(végétal, animal, humain), est aujourd'hui une réalité incontestable. Puisant ses racines dans la racines dans la révolution scientifico-technique qui a constitué le vivant en réservoir de ressources biologiques exploitées à des fins diverses(recherche, thérapie, industrie, etc.), le phénomène se matérialise par un foisonnement d'opérations dont le contrat est le maillon emblématique.
Fondé sur l'analyse d'un corpus de quelque 120 contrats, l'ouvrage présente cette évolution selon une triple entrée. Une première partie brosse le contexte(scientifique,économique et juridique) dans lequel se déploie la chaîne du vivant. Dans une deuxième partie, les contrats sont analysés pour eux-mêmes, de façon technique. La troisième partie propose d'appréhender la contractualisation du vivant en termes de politique juridique. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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111-002719 | 344.44 BEL | Livre | 03. BUC - Niamey | 340 - Droit | Exclu du prêt |