|
Titre :
|
Droit du travail : les arrêts décisifs 2011-2012
|
|
Auteurs :
|
Sandra Laporte, Auteur
|
|
Type de document :
|
texte imprimé
|
|
Editeur :
|
Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons, impr. 2012
|
|
Collection :
|
Collection Liaisons sociales, ISSN 1275-4242
|
|
ISBN/ISSN/EAN :
|
978-2-87880-891-9
|
|
Format :
|
1 vol. (480 p.) / couv. ill. en coul. / 24 cm
|
|
Note générale :
|
La couv. porte en plus : "l'outil indispensable pour les étudiants, les DRH et les avocats "
|
|
Langues:
|
Français
|
|
Index. décimale :
|
344.01
|
|
Catégories :
|
340 Droit
|
|
Mots-clés:
|
Droit du travail
;
Jurisprudence
;
France
|
|
Résumé :
|
Tous les arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation, la chambre criminelle, l'assemblée plénière ou le Conseil d'Etat qui réalisent une avancée sont recensés. Ont été sélectionnées les décisions qui consacrent un revirement de jurisprudence, apportent une précision, de fond ou de procédure, assoient une jurisprudence antérieure en posant une formule de principe ou réalisent une mise au point.
Ont aussi été retenues les décisions qui maintiennent la jurisprudence antérieure, sur un sujet sensible ou rare. Toutes les solutions sont commentées, et les commentaires, rédigés dans un style simple, élaborés pour le plus grand nombre.
|
