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Titre :
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La proportionnalité en droit du travail
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Auteurs :
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Isabelle Cornesse, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : Litec, 2001
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Collection :
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Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451, num. 52
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7111-3323-9
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Format :
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567 p. / 24 cm
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Note générale :
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Bibliogr. p. 490-544. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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344.01
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Catégories :
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340 Droit
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Mots-clés:
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Proportionnalité (droit) : France
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Droit du travail : France
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Résumé :
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La proportionnalité se situe dans le prolongement de la reconnaissance de l'intérêt de l'entreprise. Elle conduit à faire de ce dernier l'instrument de mesure des décisions du chef d'entreprise. La proportionnalité trouve dans la reconnaissance d'une finalité à respecter son domaine de prédilection. Toutefois, il ne faut pas négliger les dangers d'un développement démesuré de l'exigence de proportionnalité. Celle-ci se présente en effet comme un instrument susceptible de s'adapter à n'importe quel conflit d'intérêts. Ainsi la jurisprudence révèle des manifestations de la proportionnalité dans le cadre du contrôle de l'exercice des droits et libertés fondamentaux ou du contrôle de légitimité du but recherché par le chef d'entreprise.
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